Le «log» électronique pourrait se faire attendre au Canada

L’utilisation d’un dispositif de consignation électronique (couramment appelé log électronique) pour les transporteurs qui se rendent aux États-Unis est maintenant obligatoire depuis presque six mois. Cette réglementation devait être mise en vigueur de manière pratiquement identique deux ans plus tard au Canada. Toutefois, il n’est pas assuré que cette échéance sera réaliste.

Tout d’abord, à la lumière des commentaires que j’ai pu entendre récemment, l’entrée en vigueur des dispositifs de consignation électronique (DCE) aux États-Unis n’a pas eu les effets dévastateurs que certains craignaient. En fait, ils ressemblent à ce que l’on a pu entendre après l’arrivée sur le marché des transmissions automatisées : les camionneurs qui juraient que jamais elles n’entreraient dans leur camion ne peuvent maintenant plus s’en passer. Dans le marché, les DCE sont en train de causer une petite révolution alors que la pression est maintenant sur les expéditeurs.

Pour ce qui est de l’échéance canadienne maintenant, la première publication du projet de règlement sur les DCE prévoyait une entrée en vigueur deux ans après après la publication dans la partie II de la Gazette officielle du Canada. Cette période de deux ans vise à donner le temps aux transporteurs canadiens de choisir le DCE qu’ils souhaitent utiliser et de donner la formation aux camionneurs, aux contrôleurs routiers et autres intervenants impliqués. C’est ce que les Américains ont eu.

Si on se fie à cette prédiction, nous sommes déjà au moins six mois en retard, puisque la publication dans la partie II n’a pas encore été faite. Elle a été retardée pour différentes raisons, notamment parce que le gouvernement est encore à l’étape de l’étude des commentaires émis par les personnes intéressées et à l’examen des mesures qui seront retenues dans le cadre de la réglementation canadienne. On sait que le Canada veut que sa réglementation reflète le plus possible celle des États-Unis, mais il y a des réalités canadiennes dont il faut tenir compte.